En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet TraceFlow l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et Éditeur :
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
TraceFlow propose un service d'extraction de données professionnelles publiques (B2B). Les données collectées proviennent de sources accessibles au public (annuaires, sites web d'entreprises). L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait de ces données et doit respecter la réglementation sur la prospection commerciale et le RGPD. Pour plus de détails sur les données extraites, la base légale et les recommandations, consulter la Politique de confidentialité.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.